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Marques déposées par monsieur Barthelay (Roland
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TOCANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCANTE
M. Barthelay (Roland)

Numéro de dépôt :
937796
Date de dépôt :
14/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOCANTE

Déposée le 14 novembre 1975 par monsieur Barthelay (Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Barthelay (Roland domicilié(e) 4, boulevard Flandrin, Paris. - France.

La marque TOCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOCANTE est expirée depuis le 14 novembre 1985.


M. Barthelay (Roland) - 4, boulevard Flandrin, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

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