Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHOCOLAT DE L'ANJOU BARTHELAIX CHOCOLATIER JEAN-PIERRE
BARTHELAIX JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
99797054
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque LE CHOCOLAT DE L'ANJOU BARTHELAIX CHOCOLATIER JEAN-PIERRE

Déposée le 4 juin 1999 par la société BARTHELAIX JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LE CHOCOLAT DE L'ANJOU BARTHELAIX CHOCOLATIER JEAN-PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société BARTHELAIX JEAN-PIERRE domicilié(e) 3, PLACE DE LA MADELEINE, 49000 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 102 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTHELAIX JEAN-PIERRE - France.

La marque LE CHOCOLAT DE L'ANJOU BARTHELAIX CHOCOLATIER JEAN-PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHOCOLAT DE L'ANJOU BARTHELAIX CHOCOLATIER JEAN-PIERRE est expirée depuis le 4 juin 2009.

BARTHELAIX JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : LES TOITS D'ANJOU AU COINTREAU , LES SARMENTS DU LAYON , PALAIS D'OR


BARTHELAIX JEAN-PIERRE - 3, PLACE DE LA MADELEINE, 49000 ANGERS - France - SIREN 072102676


BARTHELAIX JEAN-PIERRE - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400175 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Bonbon de chocolat noir ou lait, décoré du logo " Anjou " (autorisation du président du conseil général du Maine et Loire du 10 mars 1999). Chocolat plat garni d'une pâte d'amande/écorces d'oranges au cointreau de forme ronde (ou toute autre forme). Gâteau " Anjou " décoré du logo Anjou au chocolat. Gâteau de voyage " Anjou ".