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Marques déposées par monsieur BARTHE PIERRE OLIVIER
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BARTHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARTHE
M. BARTHE PIERRE OLIVIER
Mme BARTHE MARIE PIERRE
Mme BARTHE HUGUETTE

Numéro de dépôt :
1690449
Date de dépôt :
09/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2030
BARTHE de BARTHE PIERRE OLIVIER

Présentation de la marque BARTHE

Déposée le 9 octobre 1990 par monsieur BARTHE PIERRE OLIVIER, madame BARTHE MARIE PIERRE, madame BARTHE HUGUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur BARTHE PIERRE OLIVIER domicilié(e) 146 PECHEDES, 31430 GRATENS - France, madame BARTHE MARIE PIERRE domicilié(e) 5, CHEMIN DE MOULIN, 31430 GRATENS - France, madame BARTHE HUGUETTE domicilié(e) LA BRIQUETERIE, 31430 GRATENS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS, 31240 SAINT JEAN - France.

La marque BARTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 08 11 19 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BARTHE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2030.

BARTHE PIERRE OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : TERRA STONE


M. BARTHE PIERRE OLIVIER - 146 PECHEDES, 31430 GRATENS - France

Mme BARTHE MARIE PIERRE - 5, CHEMIN DE MOULIN, 31430 GRATENS - France

Mme BARTHE HUGUETTE - LA BRIQUETERIE, 31430 GRATENS - France


CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC - 1 ROND POINT FLOTIS, 31240 SAINT JEAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175187 - Publication au BOPI 2000-06-09

Inscription le 11 juin 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°526044 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-11

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2010 n°2442934 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-06-09

Renouvellement avec limitation le 1 octobre 2020 n°2760993 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-01

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;

Machines et machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; grands instruments pour l'agriculture ; couveuses;

Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches;

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires;

Matériaux de construction, pierres natuelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; tuyaux en grès ou en ciment ; produits pour la construction des routes ; asphaltes, poix et bitume ; maisons transportables, monuments en pierre ; cheminées;

Constructions d'édifices ; entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ; travaux publics ; travaux ruraux ; location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres ; entretien et nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; réparation de mobilier, instruments, outils ; travaux du génie (non pour la construction) prospection, forages;

Réparations, transformation de vêtements, rechapage de pneus ; vulcanisation, cordonnerie ; Services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque autre qu'un édifice, transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie, scierie, rabotage, broderie, couture ; teinturerie ; découpage, polissage, revêtement métallique ; services de préservation au cours desquels l'objet subit un changement, teinture de tissus ou vêtements ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus, reliure de documents ; étamage;

Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux laboratoires.