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Marques déposées par madame BARTHE Née BOUYGE Françoise
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CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée.
Madame BARTHE Née BOUYGE Françoise

Numéro de dépôt :
1380893
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/10/1996

Présentation de la marque CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée.

Déposée le 16 octobre 1986 par madame BARTHE Née BOUYGE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BARTHE Née BOUYGE Françoise domicilié(e) Chateau Gagnard, 33126 FRONSAC. - France.

La marque CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée. est expirée depuis le 16 octobre 1996.

BARTHE Née BOUYGE Françoise a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT MANOIR Appellation Fronsac Contrôlée , CHATEAU DU MOUSTIER Appellation Bordeaux Contrôlée , CHATEAU DE DIANE Appellation Fronsac Contrôlée


Madame BARTHE Née BOUYGE Françoise - Chateau Gagnard, 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Vin d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CLOS DES BRUYERES"