Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE DIANE Appellation Fronsac Contrôlée
Madame BARTHE Née BOUYGE Françoise

Numéro de dépôt :
1380892
Date de dépôt :
16/10/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/10/1996

Présentation de la marque CHATEAU DE DIANE Appellation Fronsac Contrôlée

Déposée le 16 octobre 1986 par madame BARTHE Née BOUYGE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE DIANE Appellation Fronsac Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame BARTHE Née BOUYGE Françoise domicilié(e) Chateau Gagnard, 33126 FRONSAC. - France.

La marque CHATEAU DE DIANE Appellation Fronsac Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE DIANE Appellation Fronsac Contrôlée est expirée depuis le 16 octobre 1996.

BARTHE Née BOUYGE Françoise a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU HAUT MANOIR Appellation Fronsac Contrôlée , CHATEAU DU MOUSTIER Appellation Bordeaux Contrôlée , CLOS DES BRUYERES Appellation Canon Fronsac Contrôlée.


Madame BARTHE Née BOUYGE Françoise - Chateau Gagnard, 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Vin d'appelation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE DIANE"