Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BARTHE Françoise née BOUYGE
/
DOMAINE DU HAUT MANOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT MANOIR
BARTHE Françoise née BOUYGE

Numéro de dépôt :
92422245
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
03/04/2002

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT MANOIR

Déposée le 3 avril 1992 par BARTHE Françoise née BOUYGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DU HAUT MANOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est BARTHE Françoise née BOUYGE, domicilié(e) Chateau Gagnard, 33126 FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARTHE Françoise - France.

La marque DOMAINE DU HAUT MANOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT MANOIR est expirée depuis le 3 avril 2002.


BARTHE Françoise née BOUYGE - Chateau Gagnard, 33126 FRONSAC - France


Mme BARTHE Françoise - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : DOMAINE DU HAUT MANOIR