Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXE HOTEL
BARTHE Franck
MARAVAL François

Numéro de dépôt :
92430972
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2002

Présentation de la marque EXE HOTEL

Déposée le 14 août 1992 par BARTHE Franck et MARAVAL François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Les déposants sont BARTHE Franck, domicilié(e) demeurant à SAINT ASTIER (24110), ZAE Jevah no 8 - France et MARAVAL François, domicilié(e) demeurant à MAGALAS (34480), route de Bédarieux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joëlle BALDY-GESLIN AVOCAT - France.

La marque EXE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92430972.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXE HOTEL est expirée depuis le 14 août 2002.


BARTHE Franck - demeurant à SAINT ASTIER (24110), ZAE Jevah no 8 - France

MARAVAL François - demeurant à MAGALAS (34480), route de Bédarieux - France


Joëlle BALDY-GESLIN AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Restauration (alimentation) hébergement temporaire; soins médicaux; d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs