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Marques déposées par BARTELLONI Jean-Luc
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HAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAC
BARTELLONI Jean-Luc

Numéro de dépôt :
94533049
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2004

Présentation de la marque HAC

Déposée le 17 août 1994 par BARTELLONI Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est BARTELLONI Jean-Luc, domicilié(e) 3, rue Achille Martinet, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARTELLONI Jean Luc - France.

La marque HAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAC est expirée depuis le 17 août 2004.


BARTELLONI Jean-Luc - 3, rue Achille Martinet, 75018 PARIS - France


BARTELLONI Jean Luc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

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