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Marques déposées par la société BARTELEMY Martine
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Création Martine. B
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Création Martine. B
BARTELEMY Martine

Numéro de dépôt :
3991087
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2023
Création Martine. B de BARTELEMY Martine

Présentation de la marque Création Martine. B

Déposée le 18 mars 2013 par la société BARTELEMY Martine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Création Martine. B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la société BARTELEMY Martine domicilié(e) 12 RUE DES BUISSONS, LE MAY - 38500 - VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 691 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARTHELEMY Martine domicilié(e) 12 RUE DES BUISSONS, LE MAY - 38500 - VOIRON - France.

La marque Création Martine. B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991087.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création Martine. B est expirée depuis le 18 mars 2023.


BARTELEMY Martine - 12 RUE DES BUISSONS, LE MAY - 38500 - VOIRON - France - SIREN 484691001


Mme BARTHELEMY Martine - 12 RUE DES BUISSONS, LE MAY - 38500 - VOIRON - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; Plaids, nappes, coussins, sacs, pochettes, pochons brodés, tentures, trousses, étiquettes, en tissu. ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).