Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARTEL
BARTEL S.A.

Numéro de dépôt :
93482709
Date de dépôt :
01/09/1993
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
01/09/2003

Présentation de la marque BARTEL

Déposée le 1 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « BARTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARTEL domicilié(e) 26240 ST BARTHELEMY DE VALS - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 080 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MULLER Antoine P.D.G. BARTEL S.A. - France.

La marque BARTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTEL est expirée depuis le 1 septembre 2003.


BARTEL S.A. - 26240 ST BARTHELEMY DE VALS - France - SIREN 437080948


Mr MULLER Antoine P.D.G. BARTEL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Articles de Maroquinerie et de Voyage: - Petite maroquinerie: portefeuille, porte monnaie, porte chéquier - Sac à main, sac de voyage - Valise, Polochon

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.