Marque enregistrée - Marque en vigueur

BARTECH
BARTECH EMEA - BARTECH EUROPE MIDDLE EAST & AFRICA

Numéro de dépôt :
4494649
Date de dépôt :
25/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2028
BARTECH de BARTECH EMEA - BARTECH EUROPE MIDDLE EAST & AFRICA

Présentation de la marque BARTECH

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par BARTECH EMEA - BARTECH EUROPE MIDDLE EAST & AFRICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est BARTECH EMEA - BARTECH EUROPE MIDDLE EAST & AFRICA domicilié(e) 18-22 Rue d'Arras - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur GILBERT PIAT domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque BARTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARTECH arrivera à expiration en date du 25 octobre 2028.

BARTECH EMEA - BARTECH EUROPE MIDDLE EAST & AFRICA a également déposé les autres marques suivantes :


BARTECH EMEA - BARTECH EUROPE MIDDLE EAST & AFRICA - 18-22 Rue d'Arras - 92000 - Nanterre - France


@MARK, Monsieur GILBERT PIAT - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Inscription le 3 juillet 2019 - Retrait partiel n°761192 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; Supports d'enregistrement magnétiques; Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; Mécanismes pour appareils à prépaiement; Caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données ; ordinateurs; Logiciels; Logiciel industriel ; Logiciels de gestion de données ; périphériques d'ordinateurs ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Aimants pour réfrigérateurs ; Capteurs d'alarme pour réfrigérateurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Congélateurs ; Réfrigérateurs-congélateurs ; Congélateurs-chambres ; Meubles congélateurs ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Congélateurs en tant qu'unités de stockage ; Réfrigérateurs ; Réfrigérateurs portables ; Portes de réfrigérateurs ; Tiroirs pour réfrigérateurs ; Étagères de réfrigérateurs ; Réfrigérateurs à vin ; Éclairage intérieur de réfrigérateurs ; Réfrigérateurs de boissons pour voitures automobiles ; Machines à glaçons automatiques pour réfrigérateurs ;

Transport; Emballage et entreposage de marchandises; Location de réfrigérateurs ; Location de réfrigérateurs-congélateurs ménagers ; Location de congélateurs ; Mise à disposition d'informations en matière de location de réfrigérateurs ; Mise à disposition d'informations en matière de location de congélateurs ; Location de congélateurs à usage commercial ; Services de location de casiers congélateurs ; Emballage d'aliments ; Entreposage d'aliments surgelés ; Services de livraison d'aliments et de boissons ; Livraison d'aliments et de boissons prêts à la consommation.