Déposée le 21 décembre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TECHNIPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARTEC domicilié(e) Espace Européen – Bât. G, 15 chemin du Saquin - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 784 623 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TECHNIPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TECHNIPORT est expirée depuis le 21 décembre 2023.
BARTEC a également déposé les autres marques suivantes : LINXION
BARTEC, Société à Responsabilité Limitée - Espace Européen – Bât. G, 15 chemin du Saquin - 69130 - ECULLY - France - SIREN 378784623
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Renouvellement sans limitation n°2026725 - Publication au BOPI 1994-07
Renouvellement sans limitation le 27 août 2003 n°2248472 - Publication au BOPI 2003-08-27
Inscription le 14 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194784 - Publication au BOPI 1995-12-14
Inscription le 14 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385007 - Publication au BOPI 2004-01-14
Inscription le 21 avril 1997 - Changement d'adresse n°236014 - Publication au BOPI 1997-04-21
Inscription le 21 avril 1997 - Transmission totale de propriété n°236015 - Publication au BOPI 1997-04-21
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540962 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Inscription le 8 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612260 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-08
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux), non compris dans d'autres classes, minerais. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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