Déposée le 21 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTEC Group
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BAR TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARTEC Group domicilié(e) 355 Avenue Henri Schneider, ZAC des Gaulnes, Multiparc du Grand Large - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 629 990 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BAR TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BAR TEC arrivera à expiration en date du 21 décembre 2029.
BARTEC Group, Société par Actions Simplifiée - 355 Avenue Henri Schneider, ZAC des Gaulnes, Multiparc du Grand Large - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 503629990
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 5 novembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°151263 - Publication au BOPI 1992-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23
Renouvellement avec limitation le 27 septembre 1999 n°2154105 - Publication au BOPI 1999-09-27
Inscription le 24 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168360 - Publication au BOPI 1994-01-24
Renouvellement sans limitation le 5 août 2009 n°2415154 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-08-05
Inscription le 19 novembre 2009 - Changement d'adresse n°510274 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-19
Inscription le 10 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592421 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 7 décembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°740490 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2019 n°2725776 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-18
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais ; tous ces produits étant exclusivement destinés au domaine de la construction. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions et réparations ; construction d'édifices, de routes, de barrages, de lignes de transmission, services des entreprises spécialisées dans le domaine de la construction, telles que peintres, plombiers, installateurs de chauffage ou couvreurs ; location d'outils ou de matériel de construction, réparation dans les domaines de l'électricité, du mobilier, des instruments et des outils, tous ces produits étant exclusivement destinés au domaine de la construction.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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