Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Soleils d'Afrique.
BART Daniel et BART Kadidiatou née BAH

Numéro de dépôt :
3136058
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
Les Soleils d\'Afrique. de BART Daniel et BART Kadidiatou née BAH

Présentation de la marque Les Soleils d'Afrique.

Déposée le 10 décembre 2001 par BART Daniel et BART Kadidiatou née BAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Soleils d'Afrique. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est BART Daniel et BART Kadidiatou née BAH, domicilié(e) 4 Rue de Candolle, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BART Daniel et BART née BAH Kadidiatou - France.

La marque Les Soleils d'Afrique. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Soleils d'Afrique. est expirée depuis le 10 décembre 2011.


BART Daniel et BART Kadidiatou née BAH - 4 Rue de Candolle, 75005 PARIS - France


BART Daniel et BART née BAH Kadidiatou - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Organisation de la cérémonie annuelle de remise de prix du cinéma africain (Magrebh, Afrique Subsaharienne, Diaspora, c.a.d. les 52 pays d'Afrique) qui peut être retransmise ou non à la télévision en direct ou en différé.