Les Soleils d'Afrique.
Présentation de la marque Les Soleils d'Afrique.
Déposée le 10 décembre 2001 par BART Daniel et BART Kadidiatou née BAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Soleils d'Afrique. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Soleils d'Afrique. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Soleils d'Afrique. est expirée depuis le 10 décembre 2011.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03