NOIR PASSION
Présentation de la marque NOIR PASSION
Déposée le 21 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARRY CALLEBAUT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOIR PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOIR PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOIR PASSION arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.
BARRY CALLEBAUT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2143581 - Publication au BOPI 1999-05-03
Inscription le 22 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276202 - Publication au BOPI 1999-04-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50
Inscription le 16 février 2009 - Changement de dénomination n°493161 - Publication au BOPI 2009-02-16
Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°493160 - Publication au BOPI 2009-02-16
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2009 n°2403909 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-07
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2019 n°2715016 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-13