Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRILLANCE NOIRE
BARRY CALLEBAUT FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92419125
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/05/2022

Présentation de la marque BRILLANCE NOIRE

Déposée le 15 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BARRY CALLEBAUT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BRILLANCE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BARRY CALLEBAUT FRANCE domicilié(e) 5, boulevard Michelet, Hardricourt, 78250 MEULAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 714 745 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque BRILLANCE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRILLANCE NOIRE est expirée depuis le 15 mai 2022.

BARRY CALLEBAUT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AMBRE JAVA , CHARLES BARRY , GUAYAQUIL , ASSEMBLAGE , CACAO BARRY. LES INDISPENSABLES. , CHOCODI , LA MALMAISON , HALLOWEEN , CARA NOUGATINE , SACO


BARRY CALLEBAUT FRANCE, société par actions simplifiée - 5, boulevard Michelet, Hardricourt, 78250 MEULAN - France - SIREN 352714745


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276202 - Publication au BOPI 1999-04-22

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212053 - Publication au BOPI 2001-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Inscription le 9 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571342 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-09

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496115 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.