Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPB SUD PARE-BRISE
BARROT Jean-Claude

Numéro de dépôt :
3261457
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
SPB SUD PARE-BRISE de BARROT Jean-Claude

Présentation de la marque SPB SUD PARE-BRISE

Déposée le 1 décembre 2003 par la société BARROT Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPB SUD PARE-BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la société BARROT Jean-Claude domicilié(e) 55 allée des Papillons,84200 CARPENTRAS - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 131 274 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE CLAIRE DENIS SCP DENIS VOYANT ET CLAIRE DENIS domicilié(e) 42 AVENUE DES SOURCES,84000 AVIGNON - 84000 - France.

La marque SPB SUD PARE-BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPB SUD PARE-BRISE est expirée depuis le 1 décembre 2013.


BARROT Jean-Claude - 55 allée des Papillons,84200 CARPENTRAS - 84200 - France - SIREN 309131274


MAITRE CLAIRE DENIS SCP DENIS VOYANT ET CLAIRE DENIS - 42 AVENUE DES SOURCES,84000 AVIGNON - 84000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Pare-brise