Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BERGAMOTE
BARRON Marc

Numéro de dépôt :
98713193
Date de dépôt :
13/01/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2018

Présentation de la marque LE BERGAMOTE

Déposée le 13 janvier 1998 par BARRON Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BERGAMOTE »

Le déposant est BARRON Marc domicilié(e) 10 rue de la République,54220 MALZEVILLE (dossier no 2350767) - 54220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc BARRON domicilié(e) 10 rue de la République,54220 MALZEVILLE (dossier no 2350767) - 54220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BERGAMOTE est expirée depuis le 13 janvier 2018.


BARRON Marc - 10 rue de la République,54220 MALZEVILLE (dossier no 2350767) - 54220 - France


M. Marc BARRON - 10 rue de la République,54220 MALZEVILLE (dossier no 2350767) - 54220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Inscription le 16 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°467180 - Publication au BOPI 2008-01-16

Inscription le 16 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467181 - Publication au BOPI 2008-01-16

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2007 n°2350767 - Publication au BOPI 2007-09-14

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Bateau Services de restauration.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.