Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAPIER PLUMES
Numéro de dépôt :
1699572
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
07/11/2000
Présentation de la marque PAPIER PLUMES
Déposée le 7 novembre 1990 par madame BARROIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PAPIER PLUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAPIER PLUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699572.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPIER PLUMES est expirée depuis le 7 novembre 2000.
BARROIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12