Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BARRIOLADE Jean-Paul
/
Ellébore
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ellébore
M. BARRIOLADE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
4062908
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/01/2024
Ellébore de BARRIOLADE Jean-Paul

Présentation de la marque Ellébore

Déposée le 23 janvier 2014 par monsieur BARRIOLADE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ellébore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est monsieur BARRIOLADE Jean-Paul domicilié(e) 6 rue Duméril - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE GITTON AVOCATS, M. GITTON Antoine domicilié(e) 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France.

La marque Ellébore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ellébore est expirée depuis le 23 janvier 2024.


M. BARRIOLADE Jean-Paul - 6 rue Duméril - 75013 - PARIS - France


ANTOINE GITTON AVOCATS, M. GITTON Antoine - 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 29 juillet 2016 - Recours formé devant la cour d'appel n°675448 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683444 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Errata de l'enregistrement - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 22 mars 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°696633 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Produits de l'imprimerie : caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins.

Imprimerie ;

Publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.