Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HOTELY
Numéro de dépôt :
1672658
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
13/06/2001
Présentation de la marque HOTELY
Déposée le 13 juin 1991 par BARRIERE Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HOTELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HOTELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672658.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTELY est expirée depuis le 13 juin 2001.
BARRIERE Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50