Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CHATAIGNERE
Monsieur BARRIERE Patrick

Numéro de dépôt :
99781678
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque CHATEAU LA CHATAIGNERE

Déposée le 11 mars 1999 par monsieur BARRIERE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LA CHATAIGNERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est monsieur BARRIERE Patrick domicilié(e) Les Gauries, 33220 CAPLONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick BARRIERE - France.

La marque CHATEAU LA CHATAIGNERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CHATAIGNERE est expirée depuis le 11 mars 2009.

BARRIERE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : LES GAURIES , LE CHAMPCOU , LES CAROLINS , CHATEAU GAURIES , CHATEAU LES GAURIES DE CAPLONG , TRAMUNTANA66 , CHATEAU LES FOURCAULT , CHATEAU GAURIES DE CAPLONG , Stratégie IT www.strategie-it.com


Monsieur BARRIERE Patrick - Les Gauries, 33220 CAPLONG - France


Monsieur Patrick BARRIERE - France


Demande de renouvellement le 26 mai 2009 n°2408382 - Publication au BOPI 2009-05-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 24 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512631 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château la Chataignère.