Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES GARDELLES LA CITADELLE DU GOUT
BARRIERE Mr BARRIERE Alain et Mr FAUREL Jacques SOCIETE EN PARTICIPATION

Numéro de dépôt :
96642978
Date de dépôt :
20/09/1996
Lieu de dépôt :
BRIVE

Présentation de la marque LES GARDELLES LA CITADELLE DU GOUT

Déposée le 20 septembre 1996 par BARRIERE Mr BARRIERE Alain et Mr FAUREL Jacques SOCIETE EN PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « LES GARDELLES LA CITADELLE DU GOUT »

Le déposant est BARRIERE Mr BARRIERE Alain et Mr FAUREL Jacques SOCIETE EN PARTICIPATION, domicilié(e) LES GARDELLES, 19240 ALLASSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs BARRIERE et FAUREL - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BARRIERE Mr BARRIERE Alain et Mr FAUREL Jacques SOCIETE EN PARTICIPATION - LES GARDELLES, 19240 ALLASSAC - France


Mrs BARRIERE et FAUREL - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287414 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288385 - Publication au BOPI 1999-10-27

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes Produits agricoles, horticoles; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.