Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PhytoSil
Mme Barrier Fabienne

Numéro de dépôt :
3953995
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2022
PhytoSil de Barrier Fabienne

Présentation de la marque PhytoSil

Déposée le 17 octobre 2012 par madame Barrier Fabienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PhytoSil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est madame Barrier Fabienne domicilié(e) Le Paycé, 0 Impasse du Tacot - 24660 - COULOUNIEIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Barrier Fabienne domicilié(e) le Paycé, 0 Impasse du Tacot - 24660 - COULOUNIEIX - France.

La marque PhytoSil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PhytoSil est expirée depuis le 17 octobre 2022.


Mme Barrier Fabienne - Le Paycé, 0 Impasse du Tacot - 24660 - COULOUNIEIX - France


Mme Barrier Fabienne - le Paycé, 0 Impasse du Tacot - 24660 - COULOUNIEIX - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet partiel n°604296 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02

Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet partiel n°604295 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.