Déposée le 17 octobre 2012 par madame Barrier Fabienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PhytoSil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est madame Barrier Fabienne domicilié(e) Le Paycé, 0 Impasse du Tacot - 24660 - COULOUNIEIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Barrier Fabienne domicilié(e) le Paycé, 0 Impasse du Tacot - 24660 - COULOUNIEIX - France.
La marque PhytoSil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PhytoSil est expirée depuis le 17 octobre 2022.
Mme Barrier Fabienne - Le Paycé, 0 Impasse du Tacot - 24660 - COULOUNIEIX - France
Mme Barrier Fabienne - le Paycé, 0 Impasse du Tacot - 24660 - COULOUNIEIX - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet partiel n°604296 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02
Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet partiel n°604295 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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