Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée de la Goutine
BARRIAC-MARTIN Evelyne

Numéro de dépôt :
3280281
Date de dépôt :
11/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2014
Cuvée de la Goutine de BARRIAC-MARTIN Evelyne

Présentation de la marque Cuvée de la Goutine

Déposée le 11 mars 2004 par BARRIAC-MARTIN Evelyne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée de la Goutine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est BARRIAC-MARTIN Evelyne domicilié(e) Domaine de la Renaissance, RN 9,11100 NARBONNE - 11100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque Cuvée de la Goutine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée de la Goutine est expirée depuis le 11 mars 2014.


BARRIAC-MARTIN Evelyne - Domaine de la Renaissance, RN 9,11100 NARBONNE - 11100 - France


Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vins.