Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRAIL ensemble de cuivres
BARRIAC J. Louis

Numéro de dépôt :
3243570
Date de dépôt :
02/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/09/2013
VITRAIL ensemble de cuivres de BARRIAC J. Louis

Présentation de la marque VITRAIL ensemble de cuivres

Déposée le 2 septembre 2003 par BARRIAC J. Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « VITRAIL ensemble de cuivres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est BARRIAC J. Louis domicilié(e) Pasturat,46090 ARCAMBAL - 46090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRIAC J. Louis domicilié(e) Pasturat,46090 ARCAMBAC - 46090 - France.

La marque VITRAIL ensemble de cuivres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243570.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRAIL ensemble de cuivres est expirée depuis le 2 septembre 2013.


BARRIAC J. Louis - Pasturat,46090 ARCAMBAL - 46090 - France


BARRIAC J. Louis - Pasturat,46090 ARCAMBAC - 46090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Organisation de concerts à but culturels et éducatifs. Compacts disques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.