BarrHauss, SARL La Tocha Productions, Association déclarée
Numéro de dépôt :
3856633
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
Présentation de la marque Vestiaires
Déposée le 5 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BarrHauss et l'association loi 1901 La Tocha Productions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vestiaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-39 du 30 septembre 2011.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BarrHauss domicilié(e) 45 Allée Donatello - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 La Tocha Productions domicilié(e) 1 Rue Mercier - 34200 - SETE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BarrHauss domicilié(e) 45 Allée Donatello - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque Vestiaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 21 mai 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°601200 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; Production de supports audiovisuels pour la télévision, de serie télévisée et de supports numériques.
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