Déposée le 22 février 1991 par BARRETEAU GILLES demeurant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « BIO-CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est BARRETEAU GILLES demeurant, domicilié(e) 38, Route de Cholet, 85300 CHALLANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. MATHOREZ - France.
La marque BIO-CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-CHAUD est expirée depuis le 22 février 2001.
BARRETEAU GILLES demeurant - 38, Route de Cholet, 85300 CHALLANS - France
G. MATHOREZ - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Rafles de maïs à utilisation de combustibles Litières - Dépolluants
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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