Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO-CHAUD
BARRETEAU GILLES demeurant

Numéro de dépôt :
1659918
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque BIO-CHAUD

Déposée le 22 février 1991 par BARRETEAU GILLES demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « BIO-CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARRETEAU GILLES demeurant, domicilié(e) 38, Route de Cholet, 85300 CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G. MATHOREZ - France.

La marque BIO-CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-CHAUD est expirée depuis le 22 février 2001.


BARRETEAU GILLES demeurant - 38, Route de Cholet, 85300 CHALLANS - France


G. MATHOREZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Rafles de maïs à utilisation de combustibles Litières - Dépolluants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.