Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONE
BARRES CONSTANCE

Numéro de dépôt :
94538661
Date de dépôt :
04/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2004

Présentation de la marque ONE

Déposée le 4 octobre 1994 par BARRES CONSTANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est BARRES CONSTANCE, domicilié(e) 199, rue de tolbiac, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRES CONSTANCE - France.

La marque ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE est expirée depuis le 4 octobre 2004.


BARRES CONSTANCE - 199, rue de tolbiac, 75013 PARIS - France


BARRES CONSTANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

- Education et divertissement - Service d'artistes de spectacles. - Service d'orchestre. - Productions d'enregistrements sonores, notamment sur disques, disques lasers et cassettes audio