Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BARRÉJATSTODO
/
ACCABAILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCABAILLES
SCEA BARRÉJATS SCEA

Numéro de dépôt :
94533256
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2014

Présentation de la marque ACCABAILLES

Déposée le 11 août 1994 par BARRÉJATSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCABAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-39 du 30 septembre 1994.

Le déposant est BARRÉJATSTODO domicilié(e) Clos de Gensac MAREUIL (dossier no 2271272) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 031 595 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mireille DARET SCEA BARRÉJATS domicilié(e) Clos de Gensac Mareuil (dossier no 2271272) - France.

La marque ACCABAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCABAILLES est expirée depuis le 11 août 2014.


SCEA BARRÉJATS SCEA - Clos de Gensac MAREUIL (dossier no 2271272) - France - SIREN 378031595


Mme Mireille DARET SCEA BARRÉJATS - Clos de Gensac Mareuil (dossier no 2271272) - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2004 n°2271272 - Publication au BOPI 2004-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 30 sept. 1994 au BOPI 1994-39

VIN