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Marques déposées par BARREAU CLAUDE DOMINIQUE
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ATTENTATS ARTISTIQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATTENTATS ARTISTIQUES
BARREAU CLAUDE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3151396
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012
ATTENTATS ARTISTIQUES de BARREAU CLAUDE DOMINIQUE

Présentation de la marque ATTENTATS ARTISTIQUES

Déposée le 4 mars 2002 par BARREAU CLAUDE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATTENTATS ARTISTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est BARREAU CLAUDE DOMINIQUE domicilié(e) 6 RUE MIRABEAU,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARREAU CLAUDE domicilié(e) 6 RUE MIRABEAU,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque ATTENTATS ARTISTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATTENTATS ARTISTIQUES est expirée depuis le 4 mars 2012.


BARREAU CLAUDE DOMINIQUE - 6 RUE MIRABEAU,75016 PARIS - 75016 - France


BARREAU CLAUDE - 6 RUE MIRABEAU,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Produits de l'imprimerie. Matériel pour les artistes, livres, événements culturels, produits pour la papeterie. Activités culturelles. Publications de livre, productions de films. Organisation d'exposition culturelle et/ou artistiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.