Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES HAUTS RIVAUX
BARRE Michel

Numéro de dépôt :
1348605
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
11/03/2016

Présentation de la marque CHATEAU LES HAUTS RIVAUX

Déposée le 11 mars 1986 par BARRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LES HAUTS RIVAUX »

Le déposant est BARRE Michel domicilié(e) “ Les Hauts Ponts ”,33860 REIGNAC (dossier no 2309666) - 33860 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel BARRE domicilié(e) Les Hauts Ponts,33860 REIGNAC (dossier no 2309666) - 33860 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LES HAUTS RIVAUX est expirée depuis le 11 mars 2016.


BARRE Michel - “ Les Hauts Ponts ”,33860 REIGNAC (dossier no 2309666) - 33860 - France


Monsieur Michel BARRE - Les Hauts Ponts,33860 REIGNAC (dossier no 2309666) - 33860 - France


Renouvellement sans limitation le 8 mars 2006 n°2309666 - Publication au BOPI 2006-03-08

Renouvellement sans limitation n°2064833 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LES HAUTS RIVAUX"