Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BOTHELAND
Numéro de dépôt :
1017818
Date de dépôt :
25/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib Villefranche S/Saône
Présentation de la marque DOMAINE DE BOTHELAND
Déposée le 25 novembre 1976 par BARRE Léon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Villefranche S/Saône), la marque française « DOMAINE DE BOTHELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE BOTHELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DE BOTHELAND est expirée depuis le 25 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029