Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE REVERDON
BARRE JEAN

Numéro de dépôt :
1316753
Date de dépôt :
13/12/1984
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/12/2024

Présentation de la marque DOMAINE DE REVERDON

Déposée le 13 décembre 1984 par BARRE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE REVERDON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BARRE JEAN domicilié(e) 555 Rue JM SAVIGNY - 69400 - VILLEFRANCHE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARRE JEAN domicilié(e) 555 Rue JM SAVIGNY - 69400 - VILLEFRANCHE - France.

La marque DOMAINE DE REVERDON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DOMAINE DE REVERDON arrivera à expiration en date du 13 décembre 2024.


BARRE JEAN - 555 Rue JM SAVIGNY - 69400 - VILLEFRANCHE - France


M. BARRE JEAN - 555 Rue JM SAVIGNY - 69400 - VILLEFRANCHE - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2004 n°2273495 - Publication au BOPI 2004-10-06

Renouvellement sans limitation n°2040699 - Publication au BOPI 1995-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2014 n°2568338 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-29

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE REVERDON.