Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BOTHELAND
BARRE Jean

Numéro de dépôt :
92428130
Date de dépôt :
21/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2002

Présentation de la marque DOMAINE DE BOTHELAND

Déposée le 21 juillet 1992 par BARRE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE BOTHELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est BARRE Jean, domicilié(e) Botheland, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (Rhône) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean BARRE - France.

La marque DOMAINE DE BOTHELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOTHELAND est expirée depuis le 21 juillet 2002.

BARRE Jean a également déposé les autres marques suivantes : CHICHOU , CHICHINETTE , CHICHINETTE , CHICHINETTE , DOMAINE DE REVERDON


BARRE Jean - Botheland, 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (Rhône) - France


Jean BARRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Vin d'appelation d'origine controlée provenant du domaine ci-dessus désigné "DOMAINE DE BOTHELAND"