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Marques déposées par monsieur BARRE Jacques
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COLLECTION DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION DE FRANCE
Monsieur BARRE Jacques, Marcel, Yves, Maurice

Numéro de dépôt :
3010349
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/02/2010
COLLECTION DE FRANCE de BARRE Jacques

Présentation de la marque COLLECTION DE FRANCE

Déposée le 15 février 2000 par monsieur BARRE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « COLLECTION DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est monsieur BARRE Jacques domicilié(e) Malinger, 44330 MOUZILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BARRE Jacques, Marcel, Yves, Maurice - France.

La marque COLLECTION DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION DE FRANCE est expirée depuis le 15 février 2010.

BARRE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BLEU , Cuvée Guinguette , VOILES ET VOILIERS , Le Transbordeur , COLLECTION MARINE , LES PRINTEMPS GUINGUETTE , COLLECTION MARINE


Monsieur BARRE Jacques, Marcel, Yves, Maurice - Malinger, 44330 MOUZILLON - France


Monsieur BARRE Jacques, Marcel, Yves, Maurice - France


Inscription le 25 septembre 2002 - Rejet partiel n°355239 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

- Vins et spiritueux, vins de pays, boissons à base de jus de raisins sans alcool ou à faible teneur en alcool (-30°) , vins d'appellation d'origine contrôlée. - Apéritifs, préparation pour faire des boissons alcoolisées et non alcoolisées, bières - Organisation d'expositions, d'événements et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).