Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARRAULT HORTICULTURE
/
Décor Passion
Marque expirée - Marque en non vigueur

Décor Passion
BARRAULT HORTICULTURE SARL

Numéro de dépôt :
99778019
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque Décor Passion

Déposée le 23 février 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARRAULT HORTICULTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Décor Passion »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARRAULT HORTICULTURE domicilié(e) LE MORTRON,49170 LA POSSONNIERE (dossier no 2384810) - 49170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 812 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRAULT HORTICULTURE domicilié(e) LE MORTRON,49170 LA POSSONNIERE (dossier no 2384810) - 49170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Décor Passion est expirée depuis le 23 février 2019.

BARRAULT HORTICULTURE a également déposé les autres marques suivantes : Vivaces'Nature – Le végétal au naturel , Vivaces passion , Coucou, c'est le printemps , B BARRAULT HORTICULTURE LA FORCE DE L'EXPERIENCE , Herbacha® , AROM'NATURE – LE VEGETAL AU NATUREL AROM' NATURE , TERRA VIVACE LE SITE PREFERE DE MON JARDIN , Plantes'Nature – Le végétal au naturel


BARRAULT HORTICULTURE SARL - LE MORTRON,49170 LA POSSONNIERE (dossier no 2384810) - 49170 - France - SIREN 391812104


BARRAULT HORTICULTURE - LE MORTRON,49170 LA POSSONNIERE (dossier no 2384810) - 49170 - France


Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2008 n°2384810 - Publication au BOPI 2008-09-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Produits en matières plastiques mi-ouvrés. Produits horticoles ni préparés, ni transformés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.