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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BARRAULT GARCIA CONSEIL
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PRODUIT NOUVEAU LOCOMOTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT NOUVEAU LOCOMOTIVE
BARRAULT GARCIA CONSEIL, groupement d'intérêt économique régi par l'ordonnance du 23 septembre 1967, 102, rue du Château, BOULOGNE-BILLANCOURT (Hauts-de-Seine).

Numéro de dépôt :
1168289
Date de dépôt :
22/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PRODUIT NOUVEAU LOCOMOTIVE

Déposée le 22 avril 1981 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BARRAULT GARCIA CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODUIT NOUVEAU LOCOMOTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) BARRAULT GARCIA CONSEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque PRODUIT NOUVEAU LOCOMOTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1168289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PRODUIT NOUVEAU LOCOMOTIVE est expirée depuis le 22 avril 1991.


BARRAULT GARCIA CONSEIL, groupement d'intérêt économique régi par l'ordonnance du 23 septembre 1967, 102, rue du Château, BOULOGNE-BILLANCOURT (Hauts-de-Seine). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-37

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