Déposée le 12 mai 2003 par BARRAUD Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KOTE BASK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est BARRAUD Jacques domicilié(e) 15 rue loustau,64200 BIARRITZ - 64200 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BARRAUD domicilié(e) 15 rue Loustau,64200 BIARRITZ - 64200 - France.
La marque KOTE BASK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227678.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOTE BASK est expirée depuis le 12 mai 2013.
BARRAUD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : Kobus
BARRAUD Jacques - 15 rue loustau,64200 BIARRITZ - 64200 - France
Jacques BARRAUD - 15 rue Loustau,64200 BIARRITZ - 64200 - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381821 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux, sacs, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus et linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés (textiles).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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