Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kobus
BARRAUD Jacques

Numéro de dépôt :
3227677
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2013
Kobus de BARRAUD Jacques

Présentation de la marque Kobus

Déposée le 12 mai 2003 par BARRAUD Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Kobus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est BARRAUD Jacques domicilié(e) 15 rue loustau,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BARRAUD domicilié(e) 15 rue Loustau,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

La marque Kobus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kobus est expirée depuis le 12 mai 2013.

BARRAUD Jacques a également déposé les autres marques suivantes : KOTE BASK


BARRAUD Jacques - 15 rue loustau,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Jacques BARRAUD - 15 rue Loustau,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381820 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, montres. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux, sacs, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements ; T-shirts, chemises, polos, pulls, vestes polaires, blousons polaires, marinières, cabans, vestes imperméables, shorts, bermudas, pantalons, maillots de bain, chaussettes, chapeaux, casquettes, chaussures.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.