Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUG 13 Y rug 13 y
BARRAU Philippe, Christian, Jean

Numéro de dépôt :
3352815
Date de dépôt :
04/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2015
RUG 13 Y rug 13 y de BARRAU Philippe

Présentation de la marque RUG 13 Y rug 13 y

Déposée le 4 avril 2005 par BARRAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUG 13 Y rug 13 y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est BARRAU Philippe, Christian, Jean domicilié(e) 2, ALLEE DES ROMARINS,13500 MARTIGUES - 13500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRAU Philippe domicilié(e) 2 Allée DES ROMARINS,13500 MARTIGUES - 13500 - France.

La marque RUG 13 Y rug 13 y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUG 13 Y rug 13 y est expirée depuis le 4 avril 2015.


BARRAU Philippe, Christian, Jean - 2, ALLEE DES ROMARINS,13500 MARTIGUES - 13500 - France


BARRAU Philippe - 2 Allée DES ROMARINS,13500 MARTIGUES - 13500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Vetements, shorts, casquettes bonnets, cravates, sous-vêtements, t-shirts, polos, chaussures, chaussettes. Photographies, papiers, affiches, livres, journaux. Calendriers, prospectus, dessins, tableaux (peintures) encadrés ou non. Jeux, jouets, appareils de culture physique, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].