Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU MEILLIER
BARRAT Jean

Numéro de dépôt :
92438419
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2002

Présentation de la marque CHATEAU MEILLIER

Déposée le 14 octobre 1992 par BARRAT Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MEILLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est BARRAT Jean, domicilié(e) 29 RUE DIAZ, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRAT Jean - France.

La marque CHATEAU MEILLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MEILLIER est expirée depuis le 14 octobre 2002.


BARRAT Jean - 29 RUE DIAZ, 33000 BORDEAUX - France


BARRAT Jean - France


Inscription le 22 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379992 - Publication au BOPI 2003-10-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Vins d'appellation d'origine controlée proveanant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MEILLIER