UNITE VEGETALE
Présentation de la marque UNITE VEGETALE
Déposée le 16 avril 1992 par BARRAT ERIC PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNITE VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNITE VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNITE VEGETALE est expirée depuis le 16 avril 2002.
BARRAT ERIC PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16