Déposée le 29 mai 1998 par BARRAT Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NAINES DE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-27 du 3 juillet 1998.
Le déposant est BARRAT Emmanuel, domicilié(e) 1, rue Sadi Carnot, 02300 BLERANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRAT Emmanuel - France.
La marque NAINES DE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BARRAT Emmanuel - 1, rue Sadi Carnot, 02300 BLERANCOURT - France
BARRAT Emmanuel - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45
Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27
Objets d'art en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques Objets d'art en pierre, en béton, en marbre Objets d'art en porcelaine en terre cuite ou en verre.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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