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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BARRAS PROVENCE
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TUBOMANOMETRIE - T.M.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TUBOMANOMETRIE - T.M.M.
BARRAS PROVENCE (S.A.)
MR ESTEVE DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
94526683
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque TUBOMANOMETRIE - T.M.M.

Déposée le 22 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) BARRAS PROVENCE et monsieur ESTEVE DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TUBOMANOMETRIE - T.M.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) BARRAS PROVENCE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE ST JOSEPH, 04100 MANOSQUE - France et monsieur ESTEVE DOMINIQUE domicilié(e) MONTEE DES SPELS, 04100 MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PHILIPPE BLANC SOCIETE BARRAS PROVENCE - France.

La marque TUBOMANOMETRIE - T.M.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TUBOMANOMETRIE - T.M.M. est expirée depuis le 22 juin 2004.

BARRAS PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : TUBOMANOMETRIE , T.M.M.


BARRAS PROVENCE (S.A.) - ZONE INDUSTRIELLE ST JOSEPH, 04100 MANOSQUE - France

MR ESTEVE DOMINIQUE - MONTEE DES SPELS, 04100 MANOSQUE - France - SIREN 7


MR PHILIPPE BLANC SOCIETE BARRAS PROVENCE - France


Inscription le 7 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°261570 - Publication au BOPI 1998-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

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