Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE FELINOIS
Numéro de dépôt :
1066429
Date de dépôt :
09/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Roanne
Présentation de la marque LE FELINOIS
Déposée le 9 mai 1977 par monsieur BARRAS Aimé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Roanne), la marque française « LE FELINOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE FELINOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE FELINOIS est expirée depuis le 9 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014