Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Barral from France
M. BARRAL Patrick

Numéro de dépôt :
4013773
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2023
Barral from France de BARRAL Patrick

Présentation de la marque Barral from France

Déposée le 19 juin 2013 par monsieur BARRAL Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Barral from France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est monsieur BARRAL Patrick domicilié(e) 34 faubourg de BESANCON - 25200 - MONTBELIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARRAL Patrick domicilié(e) 34 faubourg de BESANCON - 25200 - MONTBELIARD - France.

La marque Barral from France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Barral from France est expirée depuis le 19 juin 2023.


M. BARRAL Patrick - 34 faubourg de BESANCON - 25200 - MONTBELIARD - France


M. BARRAL Patrick - 34 faubourg de BESANCON - 25200 - MONTBELIARD - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages. Tous ces produits étant d'origine francaise ou fabriqués en France.