Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CLOS DES GLYCINES
M. barral jean-françois

Numéro de dépôt :
4073853
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2024
CHATEAU CLOS DES GLYCINES de barral jean-françois

Présentation de la marque CHATEAU CLOS DES GLYCINES

Déposée le 28 février 2014 par monsieur barral jean-françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU CLOS DES GLYCINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur barral jean-françois domicilié(e) les eymeries - 33220 - CAPLONG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. barral jean-françois domicilié(e) les eymeries - 33220 - CAPLONG - France.

La marque CHATEAU CLOS DES GLYCINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLOS DES GLYCINES est expirée depuis le 28 février 2024.


M. barral jean-françois - les eymeries - 33220 - CAPLONG - France


M. barral jean-françois - les eymeries - 33220 - CAPLONG - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 15 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631168 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-09-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins), cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.