Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMILIA B
Numéro de dépôt :
1311998
Date de dépôt :
30/05/1985
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
30/05/1995
Présentation de la marque EMILIA B
Déposée le 30 mai 1985 par madame BARRAL Arlette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « EMILIA B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMILIA B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILIA B est expirée depuis le 30 mai 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45