Déposée le 4 avril 1996 par BARRAIS Alain, MORENO Eric, VATTIER Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHEBUS CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Les déposants sont BARRAIS Alain, domicilié(e) 11, Rue des Venetes, 35480 GUIPRY - France, MORENO Eric, domicilié(e) 11, Rue des Venetes, 35480 GUIPRY - France, VATTIER Michel, domicilié(e) 11, Rue des Venetes, 35480 GUIPRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs BARRAIS Alain - France.
La marque PHEBUS CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHEBUS CREATION est expirée depuis le 4 avril 2006.
BARRAIS Alain - 11, Rue des Venetes, 35480 GUIPRY - France
MORENO Eric - 11, Rue des Venetes, 35480 GUIPRY - France
VATTIER Michel - 11, Rue des Venetes, 35480 GUIPRY - France
Mrs BARRAIS Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
- maquettes et figurines en matière plastique (ou résine). - jeux et jouets. - maquettes, miniatures, jeux et jouets.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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